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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALAND-PALMIERI
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Fer de terre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fer de terre
CHALAND-PALMIERI, SAS

Numéro de dépôt :
3778202
Date de dépôt :
28/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2020
Fer de terre de CHALAND-PALMIERI

Présentation de la marque Fer de terre

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALAND-PALMIERI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fer de terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHALAND-PALMIERI domicilié(e) 558 Branmafan - 73230 - BARBY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHALAND-PALMIERI domicilié(e) 558 Branmafan - 73230 - BARBY - France.

La marque Fer de terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 08 25 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fer de terre est expirée depuis le 28 octobre 2020.

CHALAND-PALMIERI a également déposé les autres marques suivantes : Buggy-bike Ebuggy


CHALAND-PALMIERI, SAS - 558 Branmafan - 73230 - BARBY - France


CHALAND-PALMIERI - 558 Branmafan - 73230 - BARBY - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.